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Fonds d'archives

338Mi/1 à 8.

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Titre :
338Mi/1 à 8.
Niveau de description :
fonds

Description

États de la Marine française (1669-1814). Indication des cotes des documents originaux aux Archives nationales (fonds Marine), à la Bibliothèque nationale, aux Bibliothèques municipales du Havre, de Rouen et de Versailles, au Service historique de la Marine.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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