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Fonds d'archives

339Mi/1.

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Titre :
339Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

États des finances de la généralité de Paris (1768, 1772 et 1773). Originaux conservés aux Archives départementales des Yvelines, sous les cotes JJ 2669 à 2671. Complément des états conservés sous les cotes Q1 1121* et 1122*, Q1 1123* et Z1* 1068.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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