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Fonds d'archives

366Mi/1 et 2.

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Titre :
366Mi/1 et 2.
Niveau de description :
fonds

Description

Fichier toponymique du Jura. Original conservé aux Archives départementales du Jura.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Attention ! Restrictions du jour. Cliquez ici pour en savoir plus.