Traitement en cours
Fonds d'archives

380Mi/1 et 2.

Haut de page
Titre :
380Mi/1 et 2.
Niveau de description :
fonds

Description

« Authentiques de Saint-Gilles » (XIIIe s.). 1 p. Originaux conservés aux Archives municipales d'Arles, sous les cotes GG 89 et GG 90.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici