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Fonds d'archives

380Mi/1 et 2.

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Titre :
380Mi/1 et 2.
Niveau de description :
fonds

Description

« Authentiques de Saint-Gilles » (XIIIe s.). 1 p. Originaux conservés aux Archives municipales d'Arles, sous les cotes GG 89 et GG 90.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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