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Fonds d'archives

386Mi/1 à 4.

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Titre :
386Mi/1 à 4.
Niveau de description :
fonds

Description

Inventaire des cartes du Service hydrographique de la Marine. Les cartes analysées dans cet inventaire, dont l'original est au Service historique de la Marine (château de Vincennes), sont déposées au Département des Cartes et Plans de la Bibliothèque nationale. Complément de la série Marine JJ des Archives nationales.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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