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Fonds d'archives

480Mi/1 à 11.

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Titre :
480Mi/1 à 11.
Niveau de description :
fonds

Description

Registres de l'Amirauté de Louisbourg [Canada] (1718-1758). Registres originaux conservés aux Archives départementales de la Charente-Maritime, sous les cotes B 265 à 283 et B 6109 à 6125.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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