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Fonds d'archives

498Mi/1.

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Titre :
498Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

Inventaire inédit des Archives de la Chambre de commerce de Marseille. Inventaire non publié, par J. Fournier, et relatif aux délibérations consulaires de 1767 à 1792.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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