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Fonds d'archives

533Mi/1 à 3.

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Titre :
533Mi/1 à 3.
Niveau de description :
fonds

Description

Délibérations et comptes de la ville d'Arles (1468-1486). Originaux conservés aux Archives municipales d'Arles, sous les cotes BB 5 et CC 223 et 224.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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