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Fonds d'archives

713Mi/1.

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Titre :
713Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

Liste des cartes et plans donnés par les Archives nationales à la Bibliothèque nationale de France en 1862-1863.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Attention ! Restrictions du jour. Cliquez ici pour en savoir plus.