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Fonds d'archives

713Mi/1.

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Titre :
713Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

Liste des cartes et plans donnés par les Archives nationales à la Bibliothèque nationale de France en 1862-1863.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici