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sous-série D/I§2 : Dons et hommages aux Assemblées

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Title:
sous-série D/I§2 : Dons et hommages aux Assemblées
Dates:
1789-1810
Level of description:
subfonds

Administrative history/biographical note

Cette sous-série a été constituée par les Archives nationales (service des archives des assemblées) suivant le cadre de classement thématique des papiers des assemblées.

Record creators' entries

  • Archives nationales (service des archives des assemblées).

Conservation history

Les documents conservés dans cette sous-série ont été réunis par le service des archives créé en juillet 1789 auprès de l'Assemblée nationale pour être le dépôt de ses papiers.

Une note au début de l'inventaire manuscrit indique que nombre «  des objets mentionnés encore dans les chemises ou notes des carions dans le comité ou qui s'y trouvaient primitivement ont été placés aux Objets historiques (série AE) à la série Rondonneau (série AD) ou à la bibliothèque des Archives », ce qui semble indiquer des transferts effectués aux Archives nationales au long du XIXe siècle.

Lors de la préparation de l'État général des fonds (tome II) publié en 1978, on retrancha de l'intitulé de la sous-série l'expression « Comité », en reconnaissant qu'elle était injustifiée.

Mode of entry

Versements

Description

La majorité des pièces contenues dans les trois cartons de la sous-série sont des lettres d'envoi d'auteurs d'ouvrages et d'hommage d'objets divers adressés en hommage aux assemblées et renvoyés par celles-ci aux Archives, du début de la Révolution à 1810, auxquelles sont jointes des demandes de places. Ces documents permettent de connaître la provenance d'une partie des objets conservés actuellement dans les collections du Musée de l'Histoire de France ; mais ils ne concernent pas les dons patriotiques de caractère financier, au sujet desquels il faut se reporter à la série C//(adresses et pétitions reçues par les assemblées) et à la sous-série D/XXXIV (Comité des trésoriers des dons patriotiques).

La sous-série comprend aussi deux registres d'entrée d'ouvrages à la bibliothèque de la Constituante et, à leur suite, un registre des hommages aux Assemblées tenus à jour par Camus d'août 1789 à avril 1814.

Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Use conditions

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Language of documents

Français

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Allemand

Language of documents

Anglais

Language of documents

Espagnol

Language of documents

Italien

Language of documents

Polonais

Additional sources

Archives nationales :

Archives d'autres producteurs en relation :

  • C'est dans les dossiers des assemblées (série C) qu'il faut rechercher l'essentiel des sources sur les dons et hommages faits à ces dernières, notamment ceux très nombreux cités au procès-verbal des séances ; voir aussi D/I§1 (Comité des décrets, procès-verbaux et archives) : D/I/§1/1 , dossier 3.

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.