Traitement en cours
Fonds d'archives

Série LH : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Haut de page
Titre :
Série LH : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur
Dates :
1800-1954
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

La Légion d'honneur a été créée par le Premier Consul le 19 mai 1802 pour récompenser les mérites civils et militaires en temps de paix ou de guerre. La Légion d'honneur était composée au départ d'une administration centrale -un grand conseil d'administration, un grand chancelier, un grand trésorier-, et à partir de 1804, un comité de consultation. À partir de 1809, le chef de l'État a été de droit chef de la Légion et président du conseil d'administration. En 1814, le grand conseil, les cohortes et la grande trésorerie sont supprimées et la Légion est pour la première fois appelée « ordre » dans un texte législatif. L'ordonnance organique du 26 mars 1816 commence à donner à la Légion d'honneur son organisation actuelle. Louis XVIII prend le nom de « chef souverain et grand-maître  de la Légion d'honneur ».

Notices des producteurs d'archives

  • Grande Chancellerie de la Légion d'honneur.

Historique de la conservation

Les dossiers de légionnaires ont été versés par la Grande Chancellerie à partir de 1974 (LH/1-2812). Le fonds présente des lacunes dues à des pertes d'origine diverse. Ainsi, les dossiers du Premier Empire ont été presque entièrement détruits à la Restauration et seuls ont été préservés ceux des membres ayant prêté serment à Louis XVIII ; de la même façon, en 1871, au moment de la Commune, un certain nombre de dossiers a été perdu.

La Grande Chancellerie a effectué aux Archives nationales un versement complémentaire en 2002 : dossiers individuels de discipline et de secours, propositions collectives et individuelles.(LH/3000-3376).

Modalités d'entrée

versement

Description

LH/1 à 2794. Dossiers des légionnaires décédés avant 1954. Premier Empire - 1953.

LH/2795 à 2812. Dossiers des légionnaires : résidus. 1802-1953.

LH/2819 à 2999. Cotes vacantes.

LH/3000 à 3025. Dossiers de discipline et de secours. 1794-1848.

LH/3026 à 3270. Dossiers de propositions collectives et individuelles. 1803-1930.

LH/3271 à 3363. Dossiers de secours et de pensions aux légionnaires et à leur famille. 1860-1885.

LH/3364 à 3376. Répertoires sur fiches, états et registres renvoyant aux dossiers précédents. XIXe-début XXe s.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Sources complémentaires

Autres parties du même fonds :

Archives nationales : certains dossiers antérieurs à 1954 et les dossiers postérieurs à 1954 sont cotés en cotation continue..

Grande Chancellerie de la Légion d'honneur : elle conserve un certain nombre de dossiers de personnalités ayant joué un rôle majeur dans l'histoire de l'Ordre et ayant possédé des objets déposés au musée de la Légion d'honneur.

Archives d'autres producteurs en relation :

Archives nationales : les archives des différents ministères (sous-séries de F et de BB) conservent des dossiers relatifs à la Légion d'honneur, en particulier des collections de décrets et d'ordonnances de nomination et des dossiers de propositions (n'ayant pas toujours abouti).

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici