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Fonds d'archives

sous-série O/2 : Maison de l'Empereur (Premier Empire)

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Titre :
sous-série O/2 : Maison de l'Empereur (Premier Empire)
Dates :
1792-1832
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

- Intendance générale de la Maison de l'Empereur :

À l'imitation de la Maison du Roi de l'Ancien Régime, Napoléon Bonaparte fit renaître, par décrets des 28 floréal et 28 messidor an XII, les services chargés d'organiser le quotidien ordinaire et extraordinaire de la vie de cour qui gravitait autour de sa personne. Chacun de ces services était placé sous la responsabilité d'un grand officier, mais l'ensemble des questions administratives relevait de l'Intendance générale de la Maison de l'Empereur, qui déchargeait ainsi les grands officiers de bien des préoccupations, mais permettait en même temps un contrôle strict des dépenses de la Cour, tirées sur un budget annuel de 25 millions de francs (la Liste civile). L'Intendant général fut Claret de Fleurieu (an XII-1805), puis Daru (1805-1811) et, enfin, Nompère de Champagny (1811-1814).

- Administration des biens des anciennes sénatoreries réunis au Domaine de la Couronne :

Instituées par la constitution de l'an X, les sénatoreries étaient des dotations constituées de domaines nationaux attribuées à des sénateurs, dans la mesure d'une sénatorerie par ressort de cour d'appel, soit 31 (puis 36) sur tout l'Empire. Le Sénat était nu-propriétaire des sénatoreries, le sénateur titulaire ayant la charge de la gestion et de la perception pour lui-même des revenus (l'usufruit). C'est donc la chancellerie du Sénat conservateur de l'Empire qui produisait les documents relatifs à ces propriétés. En 1814, lors de la restauration des Bourbons, les biens du Sénat, et donc des sénatoreries, furent réunis au Domaine de la Couronne et les sénateurs, titulaires ou non de sénatorerie, dédommagés par une pension versée à vie ainsi qu'à leurs veuves, le cas échéant. Une commission spéciale fut instituée par ordonnance le 16 juillet 1814 afin de reprendre la gestion des biens des sénatoreries, payer les frais engagés et restituer à leurs anciens propriétaires, s'il y a avait lieu, les biens spoliés lors de la Révolution. Cette Commission royale pour la liquidation des biens du Sénat et des anciennes sénatoreries était placée sous l'autorité de la Maison du Roi. En avril 1817, la commission cessa en tant que telle et l'un de ses membres, François-Basile de Calissanne, fut nommé administrateur des biens des anciennes sénatoreries réunis au Domaine de la Couronne, sous l'autorité de l'intendant du Domaine (Maison du Roi) jusqu'au 31 décembre 1829. On considéra alors en effet que la réunion des biens de l'ancien Sénat au Domaine de la Couronne était accomplie. En avril 1837, les archives relatives à l'administration des biens de l'ancien Sénat furent versées par l'administrateur des Domaines de la Couronne aux Archives de la Couronne.

- Commission de la liberté individuelle du Sénat conservateur de l'Empire  :

Instituée par la « constitution de l'an XII » ou sénatus-consulte du 28 floréal an XII [18 mai 1804], la Commission sénatoriale de la liberté individuelle, composée de sept sénateurs élus par le Sénat, avait pour mission d'étudier, généralement après une pétition des intéressés ou de leurs familles, le cas des prisonniers qui n'avaient pas été traduits devant les tribunaux dix jours après leur arrestation. Dans les cas où le prolongement de la détention ne lui semblait pas justifiée par l'intérêt de l'État, elle pouvait alors émettre un avis invitant le ministre compétent à traduire le prisonnier devant un tribunal ordinaire ou bien à le libérer. En cas de refus persistant du ministre, le Sénat pouvait alors voter une motion de présomption de détention arbitraire, ouvrant alors la possibilité d'une saisie de la Haute Cour impériale par le Corps législatif, procédure qui ne fut jamais suivie. Cette commission fonctionna jusqu'à la chute de l'Empire en 1814, et ses archives étaient tenues par la Chancellerie du Sénat conservateur de l'Empire. Une partie d'entre elles fut mélangée par erreur avec les archives concernant les sénatoreries et ont ainsi suivi leur dévolution.

Notices des producteurs d'archives

  • - Intendance générale de la Maison de l'empereur (1804-1815).
  • - Administration des biens des anciennes sénatoreries, dépendant de l'Administration générale des Domaines de la Couronne, Ministère de la Maison du roi (1817-1830), héritière de la Commission royale pour la liquidation des biens du Sénat et des anciennes sénatoreries (1814-1817), elle-même héritière des archives de l'administration des sénatoreries à la Chancellerie du Sénat conservateur de l'Empire (An XI-1814).
  • - Commission de la liberté individuelle du Sénat conservateur de l'Empire (An XII-1814).

Historique de la conservation

Les documents conservés dans la sous-série O/2 ont fait l'objet d'un versement des Archives de la Couronne, en 1848.

Les Archives nationales leur ont donné dans un premier temps la lettre de série « E », puis « O ». La série O regroupait l'ensemble des archives de la Couronne, c'est-à-dire les archives produites par les maisons des souverains, de l'Ancien Régime à la monarchie de Juillet. C'est vers 1860 que les archivistes ont séparé les documents selon leur date et créé ainsi quatre sous-séries pour les répartir selon les régimes politiques. C'est à ce moment-là donc que les archives relatives aux biens de l'ancien Sénat passés dans les Domaines de la Couronne après 1814 (dont les liasses de pétitions auprès de la Commission de la liberté individuelle qui y avaient été jointes par erreur) furent artificiellement placées dans la sous-série O/2 (Maison de l'Empereur), plutôt que dans la sous-série O/3 (Maison du Roi), où il aurait été logique de les retrouver en vertu des principes de provenance et de respect des fonds. Dans ces mêmes années 1860, des reclassements et de nombreuses éliminations ont été faites, dont il est difficile, en l'état de nos connaissances, d'évaluer l'ampleur.

Modalités d'entrée

Versement.

Description

  • O/2/1-149 : Relations avec les grands officiers de la Couronne. An VIII-1815.
  • O/2/150-223 : Administration de l'intendance générale de la Maison de l'Empereur. An X-1815.
  • O/2/224-365 : Intendance générale des bâtiments. 1793-1832.
  • O/2/366-783 : Garde-Meuble. XVIIIe s.- 1817.
  • O/2/784-814 : Domaines et forêts de la Couronne. An X-1815.
  • O/2/815-817 : Service de santé. An X-1815.
  • O/2/818-939 : Musées, manufactures, monnaie et médailles. 1792-1815.
  • O/2/940-1122 : Domaine étranger. 1804-1805.
  • O/2/1123-1206 : Trésorerie générale de la Couronne. An X-1818.
  • O/2/1207-1210 : Domaine privé en France et en Italie. 1784-1817.
  • O/2/1211-1212 : Secrétairerie d'État. 1807-1817.
  • O/2/1213-1222 : Maisons de l'Impératrice et des Enfants de France. An XIII-1815.
  • O/2/1223-1227 : Maison militaire. An X -1815.
  • O/2/1228-1301 : Domaine extraordinaire. 1808-1825.
  • O/2/1302-1551 : Sénatoreries et Commission sénatoriale de la liberté individuelle. An IX-1830.
  • O/2/1552 : Pièces isolées
Pour en savoir plus, consulter l'état général des fonds ci-joint
O2_ 2010.pdf

Existence et lieu de conservation des documents originaux

Site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Langue des documents

Français

Sources complémentaires

1. Autres parties du même fonds aux Archives nationales.

- Intendance générale de la Maison de l'Empereur : Papiers d'agents : quelques dossiers de l'intendant général se trouvent dans les archives Daru (138/AP/166-167) ; quelques documents relatifs au départ de l'impératrice Marie-Louise en mars-avril 1814 sont conservés dans le fonds Champagny (181/AP).

- Commission de la liberté individuelle du Sénat conservateur de l'Empire  : le reste des archives de la Commission de la liberté individuelle est conservé dans les archives du Sénat dans la série CC (CC//60-63).

2. Archives d'autres producteurs en relation aux Archives nationales.

- Intendance générale de la Maison de l'Empereur :

Tutelle : la Maison de l'Empereur relevait directement du souverain et des dossiers portant sur les mêmes objets peuvent donc se trouver dans les archives du Cabinet de Napoléon 1er (sous-série AF/IV).

Subordonnés : l'Intendance générale de la Maison de l'Empereur gérait directement les palais et les domaines impériaux et assurait la tutelle sur des institutions culturelles dont les archives ont pu être versées également aux Archives nationales ou bien sont restées dans les institutions qui ont perduré, comme les manufactures impériales, la Bibliothèque impériale, la Monnaie des médailles, et le Garde-Meuble (dont une partie des archives, notamment celles de la Révolution, est sans doute mélangée à celles de la tutelle en sous-série O/2) : AJ/13 (Opéra de Paris), AJ/19 (Garde-Meuble), AJ/37 (Conservatoire national de musique).

Collaborateurs immédiats : les grands officiers de la Couronne ont quitté leurs fonctions en 1814 et 1815 avec leurs archives de cabinet qui sont donc aujourd'hui, soit entre les mains de leurs descendants, soit dans des fonds d'origine privée partiellement conservés dans des services d'archives publiques (grand-maréchal du Palais, voir le fonds Duroc (184/AP) ; grand-écuyer, voir le fonds Caulaincourt (95/AP) ; grand-veneur, voir quelques documents dans le fonds Berthier (173/AP) ; grand-maître des Cérémonies, voir quelques documents dans le fonds Ségur (36/AP) ou bien encore ont été dispersées lors de ventes publiques comme la majeure partie des archives du grand chambellan vendues à Drouot en 2005-2007 (quelques documents cependant dans le fonds  Montesquiou-Fezensac, 349/AP).

Administration antérieure : les attributions dévolues à la Maison de l'Empereur ont repris celles exercées par la Maison du Roi jusqu'en 1792, dont les archives sont conservées dans la sous-série O/1.

Administration postérieure : les attributions dévolues à la Maison de l'Empereur ont été exercées en 1814 et après 1815 par la Maison du Roi dont les archives sont conservées dans la sous-série O/3 .

- Administration des biens des anciennes sénatoreries réunis au Domaine de la Couronne :

Tutelle : Administration générale des Domaines de la Couronne, ministère de la Maison du Roi, dont les archives sont conservées dans la sous-série O/3.

Administration antérieure : Commission royale pour la liquidation des biens du Sénat et des anciennes sénatoreries (1814-1817), dont les archives ont été intégralement reprises par l'administration des biens des anciennes sénatoreries réunis au Domaine de la Couronne. Cette commission royale avait hérité des archives de la chancellerie du Sénat conservateur relatives à la gestion des sénatoreries.

Administration postérieure : Ministère de la Maison du Roi, Administration générale des Domaines de la Couronne (après 1829) dont les archives sont conservées dans la sous-série O/3.

- Commission de la liberté individuelle du Sénat conservateur de l'Empire  :

Tutelle : le Sénat conservateur de l'Empire, dont les archives sont conservées dans la série CC.

3. Sources complémentaires sur le plan documentaire.

3.1. Archives nationales.

Voir également les archives des ministères issus du ministère de l'Intérieur : F/13 (Bâtiments civils), F/21 (Beaux-Arts).

3.2. Base CONBAVIL.

Dépouillement analytique des procès-verbaux des séances du Conseil des bâtiments civils (1795-1840). www.inha.fr/fr/ressources/bases-documentaires/conseil-des-batiments-civils-conbavil.html

3.3. Autres sites.

Boulogne-Billancourt, Bibliothèque Marmottan.

Paris, Bibliothèque historique de la Ville de Paris.

Paris, Bibliothèque nationale de France, imprimés, cartes et plans, manuscrits.

Paris, Musée Carnavalet, cabinet des arts graphiques.

Paris, Bibliothèque Thiers.

Paris, Bibliothèque Forney.

Paris, Fondation Napoléon, bibliothèque Martial-Lapeyre.

Bibliographie

1. Sources imprimées complétant la sous-série O/2.

Baltard (Louis-Pierre), Mémoires sur la réunion du palais impérial des Tuileries et du Louvre et plans de diverses dispositions pour l’achèvement de la place du Carrousel, Paris, impr. Didot, 1811.

Bulletin des lois, Paris, 1793-1816.

Campan (Mme), Mémoires de Madame Campan, première femme de chambre de Marie Antoinette, Paris, 1987.

Correspondance générale de Napoléon Ier, Paris, Fayard/Fondation Napoléon, 2004- (en cours de publication).

Ferdinand-Philippe, duc d’Orléans, Souvenirs, 1810-1830, éd. Hervé Robert, Genève, Droz, 1993.

Fontaine (Pierre François Léonard), architecte, Journal, 1799-1853, Paris, École nationale des beaux-arts/Institut français d’architecture/Société d’histoire de l’art français, 1987.

Goulet (Nicolas), Fêtes à l’occasion du mariage de S. M. Napoléon, empereur des Français, roi d’Italie, avec Marie-Louise, Paris, chez L. Ch. Soyer, 1810.

Guide du voyageur à Paris, Paris, Gueffier, 1810.

Journaux parus sous le Consulat et le Premier Empire : Journal de l’Empire (Le), 1805-1815 ; Journal de Paris (Le), 1799-1805 ; Moniteur universel (Le), 1799-1815...

La Tynna (Jean de), Almanach du commerce, Paris, 1805.

Lazare (Félix et Louis), Dictionnaire et administratif et historique des rues et monuments de Paris, Paris, Revue municipale, 1855.

Lecomte (Louis-Henry), Napoléon et le monde dramatique, étude nouvelle d’après des documents inédits : avant le pouvoir, pendant le Consulat, pendant l’Empire, les Cent-Jours, jugements et anecdotes, conclusions..., s. l., 1912.

Maire (N.-M.), Atlas administratif de la ville de Paris, Paris, Lottin de Saint-Germain, 1821.

Mercier de Compiègne (Claude François Xavier), Manuel du voyageur à Paris contenant la description des spectacles, manufactures, établissements publics..., Paris, Favre, 1800.

Percier (Charles) et Fontaine (Pierre François), Description des cérémonies et des fêtes qui ont lieu pour le couronnement de L. M. Napoléon, empereur des Français et roi d’Italie, et Joséphine, son auguste épouse. Recueil de décorations exécutées dans l’église Notre-Dame de Paris et au Champ-de-Mars, Paris, Leblanc, 1807.

Percier (Charles) et Fontaine (Pierre François), Description des cérémonies et des fêtes qui ont eu lieu pour le mariage de S. M. l’empereur Napoléon avec S. A. I. Mme l’archiduchesse Marie-Louise d’Autriche, Paris, impr. de P. Didot l’aîné, 1810.

Prudhomme (Louis-Marie), Voyage descriptif et historique de l’ancien et nouveau Paris, Paris, chez l’auteur, 1814.

Rochechouart (général comte de), Souvenirs sur la Révolution, l’Empire et la Restauration, Paris, 1923.

Roquefort (Jean-Baptiste Bonaventure de), Dictionnaire historique et descriptif des monuments religieux, civils et militaires de la ville de Paris, Paris, Ferra, 1826.

Ségur (Louis-Philippe de), Détail exact de toutes les cérémonies du Sacre et du couronnement de Leurs Majestés impériales, Paris, impr. De Gauthier, an XIII (1804).

Stendhal, Correspondance (1800-1834), éd. par H. Martineau et V. Del Litto, Paris, 1962-1965.

Vaudreuil (Joseph de Rigaud, comte de), Correspondance intime du comte de Vaudreuil et du comte d’Artois pendant l’émigration (1789-1815), Paris, 1889, 2 tomes.

Villiers (Pierre), Manuel du voyageur à Paris, Paris, chez l’auteur, 1806-1814.

2. Études en lien avec la sous-série O/2.

Arneville (Marie-Blanche), Parcs et jardins sous le Premier Empire, Paris, Tallandier, 1981.

Barjot (Dominique), Entreprise et entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics (XVIIIe-XIXe siècles), Paris, SEDS, 1995.

Barnett (Graham Keith), Histoire des bibliothèques publiques en France de la Révolution à 1939, Paris, Promodis, 1987.

Benoît (Jérémie), Le Grand Trianon, Paris, éditions du Gui, 2009.

Benoît (Jérémie), « Le palais de Fontainebleau sous l’Empire », La revue Napoléon, août 2006, n° 27, p. 64-68.

Biraud (Émilie), « Les projets de Jacques Gondoin : première réponse aux rêves versaillais de Napoléon », Bulletin du Centre de recherche du château de Versailles, 2010, 29 p. [www.crcv.revues.org/10336]

Blécon (Jean), Le palais du roi de Rome. Napoléon II à Rambouillet, Paris, Somogy, 2004.

Boyer (Ferdinand), « Le Palais Bourbon sous la Révolution et l’Empire », Revue des études napoléoniennes, juillet-décembre 1936, 25e année, n° 43, t. XLIII, p. 345-346.

Carmona (Michel), Le Louvre et les Tuileries, huit siècles d’histoire, Paris, La Martinière, 2004.

Chagnollaud (Dominique), Le Premier des ordres. Les hauts fonctionnaires, XVIIIe-XIXe siècles, Paris, Fayard, 1991.

Chappey (Jean-Luc) et Gainot (Bernard), Atlas de l’Empire napoléonien, 1799-1815. Ambitions et limites d’une nouvelle civilisation européenne, Paris, Autrement, 2008.

Charle (Christophe), Les Hauts fonctionnaires en France au XIXe siècle, Paris, Gallimard-Julliard (coll. « Archives »), 1980.

Chevallier (Bernard), Napoléon, les lieux du pouvoir, Paris, Artlys, 2004, rééd. 2007, 128 p.

Chevallier (Bernard) et Lefébure (Amaury), Musée national des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau, Paris, Artlys, 2013.

Dainville (François de) et Tulard (Jean), Atlas administratif du Premier Empire, Genève, Droz/Paris, Librairie Minard, 1973.

Delage (Irène) et Prévot (Chantal), Atlas de Paris au temps de Napoléon, Paris, Parigramme, 2014, en particulier p. 117-144 : « Paris, capitale du monde », p. 145-166 : « Les lieux de pouvoir et de savoir », p. 167-200 : « L’empereur et le cercle impérial ».

Driault (Édouard), Napoléon architecte, Paris, PUF, 1942.

Fonkenell (Guillaume), Le Palais des Tuileries, Paris, Honoré Clair, 2010.

Guerrini (Maurice), Napoléon et Paris, Paris, Téqui, 1967.

Hemmings (Frederick), The Theatre Industry in Nineteenth-Century France, Cambridge, CUP, 1994.

Hemmings (Frederick), Theatre and State in France, 1760-1905, Cambridge, CUP, 1994.

Higgs (David), Nobles titrés, aristocrates en France après la Révolution, 1800-1870, Paris, Liana Levi, 1990.

Jourdan (Annie), Napoléon, imperator, mécène, Paris, Aubier, 1999.

Leniaud (Jean-Michel), Les Bâtisseurs d’avenir. Portraits d’architectes (XIXe-XXe siècles), Paris, Fayard, 1998.

Leniaud (Jean-Michel), De Napoléon à la République. La basilique royale de Saint-Denis, Paris, Picard, 2012.

Lentz (Thierry), dir., Quand Napoléon inventait la France. Dictionnaire des institutions politiques, administratives et de Cour du Consulat et de l’Empire, Paris, Tallandier, 2008.

Leroy-Jay Lemaistre (Isabelle), « Le Louvre et les Tuileries. Deux palais dans la ville » et « Le musée du Louvre », dans Napoléon et le Louvre, dir. Sylvain Laveissière, Paris, Fayard/Musée du Louvre, 2004.

Malgouyres (Philippe), Le Musée Napoléon, Paris, Réunion des Musées nationaux (coll. « Louvre promenades »), 1999.

Marmottan (Paul), Le palais du roi de Rome à Chaillot, Paris, Cheronnet, 1912.

Mattéi (Édouard), La Bourse en son palais, Paris, Adam Biro, 2001.

Maze-Sencier (Louis), Les Fournisseurs de Napoléon et des deux impératrices, Paris, H. Laurens, 1893.

Morice (Bernard), Le Palais du Luxembourg et ses métamorphoses, Paris, impr. Draeger, 1975.

Palais-Royal (Le) [catalogue de l’exposition tenue au musée Carnavalet, 9 mai-4 septembre 1988], Paris, éditions Paris Musées, 1988.

Piboubès (Jean-Yves), Guide des recherches aux Archives nationales sur les hauts fonctionnaires. 1789-1914, Paris, Archives nationales, 2010, p. 461 sq.

Poisson (Georges), « Napoléon à Rambouillet », Revue du Souvenir napoléonien, août 2004, n° 453, p. 7-12.

Samoyault (Jean-Pierre), « L’appartement de Bonaparte aux Tuileries », Revue du Souvenir napoléonien, décembre 2003, n° 449, p. 6-21.

Samoyault-Verlet (Colombe), « Fontainebleau, l’appartement intérieur de Napoléon : aménagement et restauration », Revue du Louvre, 1996, n° 2, p. 66-69.

Samoyault (Jean-Pierre) et Samoyault-Verlet (Colombe), Château de Fontainebleau, musée Napoléon Ier : Napoléon et la famille impériale, 1804-1815, Paris, Réunion des musées nationaux (coll. « Albums »), 1986.

Schaer (Roland), L’Invention des musées, Paris, Gallimard (coll. « Découvertes »), 1993.

Thuillier (Guy), Bureaucratie et bureaucrates en France au XIXe siècle, Genève, Droz, 1981.

Thuillier (Guy), Tulard (Jean), Histoire de l’administration française, Paris PUF, 1984.

Trouilleux (Rodolphe), Le Palais-Royal. Un demi-siècle de folies, 1780-1830, Paris, Bernard Giovanangeli éditeur, 2010.

Tulard (Jean), dir., Dictionnaire Napoléon, Paris, Fayard, 1987.

Tulard (Jean), « Napoléon et l’industrie parisienne », Journal des savants, 1963, n° 2, p. 117-124.

Vauthier (Gabriel), « Les ouvriers de Paris sous l’Empire », Revue des études napoléoniennes, juillet-décembre 1913, 2e année, n° 4, tome II, p. 426-451.

Waresquiel (Emmanuel de), Talleyrand, le prince immobile, Paris, Fayard, 2003.

Wild (Nicole), Dictionnaire des théâtres parisiens (1807-1914), Lyon, Symétrie, 2012.

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