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Fonds d'archives

sous-série O/3 : Maison du Roi (Restauration)

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Titre :
sous-série O/3 : Maison du Roi (Restauration)
Dates :
1778-1847
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

- Ministère (puis Intendance générale) de la Maison du Roi 

La Maison du Roi sous les règnes de Louis XVIII et Charles X a trouvé ses sources, d'une part, directement dans la volonté de faire revivre une institution prestigieuse de l'Ancien Régime, d'autre part, dans l'organisation rationnelle de la Maison de l'Empereur créée sous l'Empire à l'imitation elle aussi de la même Maison du Roi de l'Ancien Régime. Il s'agissait donc d'une continuation, par-delà la rupture révolutionnaire, de la vieille institution quant à sa composition et à ses codes, mais modernisée dans son fonctionnement, soit par reprise directe des institutions de Napoléon, soit par innovation même de la Restauration.

Comme sous l'Ancien Régime, la Maison du Roi s'organisait en une maison civile, constituée de services placés sous l'autorité des grands officiers de la Couronne (grand-aumônier, grand-maître de France, grand-chambellan, grand-écuyer, grand-veneur et grand-maître des Cérémonies), et en une maison militaire, constituée de compagnies sous l'autorité de capitaines. La maison civile et la maison militaire s'appuyaient sur une structure administrative transversale appelée ministère de la Maison du Roi (1814-1827) puis intendance générale de la Maison du Roi (1827-1830), qui dirigeait les services de soutien, souvent appelés intendances, dont le nombre et les fonctions ne cessèrent de varier durant toute la Restauration (ces services passèrent de 7 en 1814 : trésor ; bâtiments, parcs et jardins ; garde-meuble ; forêts et domaines, musées royaux ; monnaie ; théâtres royaux ; à 8 en 1815, puis 10 en 1820). Tous les services concernant les arts se sont vus regroupés en 1824 dans une division unique des beaux-arts, préfiguration d'un futur ministère des Beaux-Arts. Par ailleurs, les princes et princesses de la famille royale étaient également pourvus, chacun, d'une maison aux effectifs réduits et également soutenue et contrôlée par le ministère de la Maison du Roi.

Le budget du ministère et celui de la Maison civile était tirés sur la Liste civile annuelle de 25 millions de francs accordée par le Parlement, héritée de la monarchie constitutionnelle de Louis XVI et maintenue inchangée sous l'Empire. 8 millions supplémentaires étaient votés pour les maisons princières. Le budget de la maison militaire était pour partie prélevé sur la Liste civile et pour partie sur le budget du ministère de la Guerre.

Les ministres et intendants généraux furent successivement : le comte de Blacas (1814-1815), suivi d'un long intérim assuré par le comte de Pradel, directeur-général du ministère, puis le marquis de Lauriston (1820-1824), le duc de Doudeauville (1824-1827), et enfin le comte de La Bouillerie, intendant général (1827-1830).

- Maison civile : services des grands officiers de la Couronne 

Sept grands officiers furent nommés par Louis XVIII en 1814/1815, reprenant les intitulés en usage sous l'Ancien Régime, avant la suppression en 1821 du grand-maître de la garde-robe, réduisant leur nombre à 6. Chacun d'eux était à la tête d'un service contrôlé également par les services du ministère. Aussi, ces charges de grands officiers ont-elles pu paraître parfois d'abord honorifiques, bien qu'en réalité elles contraignaient à beaucoup de présence à la Cour et à une abondante correspondance avec les services du ministère.

Le grand-aumônier et ses services étaient responsables de l'animation spirituelle de la Cour et du Gouvernement dans l'espace réservé à la religion catholique comme religion officielle.

Le grand-maître de France et ses services supervisaient l'administration des palais et châteaux de la Couronne, et plus particulièrement de l'intendance alimentaire (pannetier, échanson, maître d'hôtel, etc.).

Le grand-chambellan et ses services étaient responsables des réceptions, des fêtes et des spectacles.

Le grand-maître des Cérémonies et ses services étaient responsables du protocole (de l'étiquette) et des cérémonies les plus symboliques et solennelles.

Le grand-écuyer et ses services étaient censés contrôler les écuries, mais, dans les faits, cette tâche était assurée par le premier écuyer. Aucun grand écuyer ne fut jamais nommé.

Le grand-veneur et ses services devaient pareillement s'occuper de l'organisation des chasses royales ; dans les faits, seul le premier veneur fut à la manœuvre.

- Maison militaire 

14 compagnies et escadrons furent remis sur pied en 1814, auxquels s'ajoutèrent les 2 compagnies de Monsieur, frère du roi. Après les Cent-Jours, seules 5 compagnies furent conservées pour le roi et une pour Monsieur (soit près de 1900 hommes), une grande partie de la sécurité des palais et du Gouvernement étant assurée par la garde royale et la garde nationale. Sous le règne de Charles X, la compagnie de Monsieur disparaîtra, fusionnée avec la 4e compagnie, dite de Luxembourg. La plus grande part de l'encadrement supérieur de la maison militaire était assurée par des représentants des familles traditionnellement dévouées à la maison de Bourbon, issues de la noblesse d'Ancien Régime presque exclusivement. Contrairement à la maison civile, la maison militaire comprenait également une administration propre, appelée intendance militaire, avec des services de soutien et un hôpital militaire accueillant également les patients issus de la maison civile et des maisons princières. Seul un bureau militaire au sein du ministère de la Maison du Roi faisait la liaison avec les unités de la maison militaire, le ministère de la Guerre ayant aussi à s'en occuper pour la gestion des personnels. Par analogie, des papiers de l'armée « des princes », constituée durant l'émigration de la famille royale et dont une partie fut produite durant la Restauration (secours, relevés de carrières), notamment par la Maison du Roi, furent adjoints aux archives de la maison militaire.

Notices des producteurs d'archives

  • Ministère puis Intendance générale de la Maison du roi (1814-1830).
  • Maison civile : services des grands officiers de la Couronne (1814-1830)
  • Maison militaire : compagnies des gardes du corps du roi et autres escadrons, intendance militaire de la Maison du roi (1814-1830) et armée dite « des Princes » (1792-1820).

Historique de la conservation

Les documents conservés dans la série O actuelle ont fait l'objet d'un versement des Archives de la Couronne (14 000 cartons) entre juin et août 1848.

Les Archives nationales leur ont donné dans un premier temps la lettre de série « E », puis « O ». La série O regroupait l'ensemble des archives de la Couronne, c'est-à-dire les archives produites par les maisons des souverains, de l'Ancien Régime à la monarchie de Juillet. C'est entre 1868 et 1872 que les archivistes ont séparé les documents plus ou moins selon leur date et créé ainsi quatre sous-séries pour les répartir selon les régimes politiques (classement Boutaric). C'est à ce moment donc que les archives relatives aux biens de l'ancien Sénat passés dans les domaines de la Couronne après 1814 (dont les liasses de pétitions auprès de la cmmission de la liberté individuelle qui y avaient été jointes par erreur) furent artificiellement placées dans la sous-série O/2 (Maison de l'Empereur), plutôt que dans la sous-série O/3 (Maison du Roi), où il aurait été logique de les retrouver en vertu des principes de provenance et de respect des fonds. Dans ces mêmes années du Second Empire, des reclassements et de nombreuses éliminations ont été faites dont il est difficile, en l'état de nos connaissances, d'évaluer l'ampleur (les archivistes ont intégré notamment dans les séries de la sction ancienne des documents de l'ancienne Maison du Roi d'Ancien régime et les papiers des apanages du comte d'Artois et du duc d'Orléans). En outre,l'archiviste Charles de Lapeyrouse (vers 1858) a intégré aux archives de la maison militaire du Roi de la Restauration certains papiers des armées émigrées (et ceux concernant la gestion des carrières), qui étaient conservées déjà aux Archives de la Couronne. On trouvera en outre à partir de la cote O/3/3027 des documents qui, pour des raisons diverses (vols, distractions intempestives…), ont été distraits des différents sous-fonds de la Maison du Roi au cours des temps et qui, retrouvés au début du XXIe siècle, notamment en ventes publiques, ont été réintégrés à partir de 2010.

Modalités d'entrée

Versement.

Description

Le présentation usuelle de la sous-série O/3 est essentiellement thématique : le principe du respect des fonds n'ayant pas été respecté, de nombreuses éliminations suivies d'autant de mélanges altèrent grandement la lisibilité organique et critique de l'ensemble documentaire, laquelle nécessite de la part du chercheur un sérieux travail diplomatique.

  • O/3/1 28 : Grands officiers de la Couronne (1814-1830).
  • O/3/529-900 : Administration générale et affaires relevant du cabinet (1814-1830).
  • O/3/901-1053 : Domaines et forêts de la Couronne (1814-1830).
  • O/3/1054-1274 : Intendance des bâtiments, parcs et jardins (1814-1830).
  • O/3/1275-1375 : Département des beaux-arts (1814-1830).
  • O/3/1376-1458 : Musées royaux (1811-1832).
  • O/3/1459-1485 : Monnaies et médailles (1814-1831).
  • O/3/1486-1598 : Manufactures royales (1812-1832).
  • O/3/1599-1870 : Théâtres royaux (1815-1830).
  • O/3/1871-2199 : Mobilier de la Couronne (1814-1830).
  • O/3/2200-2242 : Archives, bibliothèques, cabinets topographique et minéralogique (1814-1830).
  • O/3/2243-2557 : Maison militaire (1814-1830).
  • O/3/2558-2681 : Armée des princes. Demandes des émigrés (1792-1820).
  • O/3/2682-3022 : Intendance du trésor de la Couronne (1814-1830).
  • O/3/3023-3025 : Correspondance de l'intendant des Menus Plaisirs avec les théâtres, les écoles royales de musique, de déclamation et de chant (1816-1824).
  • O/3/3026 : Budget général des dépenses (1828-1830).
  • O/3/3027-3028 : Documents rapportés ultérieurement
Pour en savoir plus, consulter l'état général des fonds ci-joint
O3_ 2010.pdf

Existence et lieu de conservation des documents originaux

Site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Langue des documents

Français

Sources complémentaires

1. Autres parties du même fonds aux Archives nationales.

Ministère (puis Intendance générale) de la Maison du Roi :

Les archives de l'Intendance du garde-meuble, service de l'Intendance générale, ont été réparties, pour des raisons inexpliquées encore, entre la sous-série O/3, d'une part, et la sous-série AJ/19 des Archives nationales, où il convient de trouver des pièces complémentaires pour la Restauration.

Les archives de l'administration des biens des anciennes sénatoreries, dépendant de l'administration générale des domaines de la Couronne du ministère de la Maison du Roi (1817-1830), héritière de la commission royale pour la liquidation des biens du Sénat et des anciennes sénatoreries (1814-1817), elle-même héritière des archives de l'administration des sénatoreries à la chancellerie du Sénat conservateur de l'Empire (an XI-1814) ont été placées abusivement dans la sous-série O/2 (Maison de l'Empereur) des Archives nationales.

Maison civile : services des grands officiers de la Couronne (1814-1830) ;

Papiers d'agents : les charges de grands officiers, traditionnellement héréditaires sous l'Ancien Régime, l'ont souvent été dans la monarchie restaurée. Ces charges étant familiales, les archives produites dans leur exercice ont naturellement été considérées comme familiales également. Et cela d'autant plus que l'effondrement brutal du régime en juillet 1830, la dissolution immédiate et sans continuité de la Maison du Roi, le retrait de la vie politique de la plupart des protagonistes, ajoutés aux liens de fidélité personnelle et familiale qui unissaient les grands officiers civils et militaires au souverain expliquent largement la conservation de ces papiers dans les familles. Le prince de Condé, grand-maître de France, a ses archives au château de Chantilly (Institut de France).

Maison militaire :

Papiers d'agents : voir ci-dessus la remarque sur les papiers des agents de la maison civile, valable pour la maison militaire. Des registres de correspondance du duc de Gramont, capitaine des gardes du corps du Roi, sont conservés dans les archives de la Maison de Gramont, déposées aux Archives nationales (101AP). Le duc de Raguse (le maréchal Marmont), brièvement capitaine des gardes du corps du Roi sous la Première Restauration, a légué ses archives à la Ville de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or). Narcisse Beuzelin, trésorier général de la maison militaire (mais aussi du cabinet du Roi), a laissé des archives dont certaines, relevant de ses fonctions, sont conservées aux Archives nationales (AB/XIX/4256 sq).

2. Archives d'autres producteurs en relation, aux Archives nationales .

Ministère (puis Intendance générale) de la Maison du Roi :

Tutelle : La Maison du Roi relevait directement du souverain avec lequel le ministre travaillait directement (le travail du roi, dont on trouve des traces dans les papiers du cabinet du ministre). Sous la Première Restauration, les conseils du Roi, où pouvaient être traitées des affaires de la Maison du Roi, ont laissé des archives conservées dans la sous-série AF/V des Archives nationales.

Subordonnés : l'intendance générale de la Maison du Roi gérait directement les palais et les domaines royaux (les palais de Versailles, Fontainebleau et Compiègne  notamment), qui pouvaient eux-mêmes produire des documents d'archives conservés en leur sein, et assurait la tutelle sur des institutions culturelles dont les archives ont pu être versées aux Archives nationales ou bien sont restées dans les institutions qui ont perduré, comme les manufactures royales, la Bibliothèque royale, la Monnaie et médailles, le Musée royal (du Louvre) : voir les fonds des Archives nationales AJ/13 (Opéra de Paris) et AJ/37 (Conservatoire national de musique).

Administration antérieure : Les attributions dévolues à la Maison du Roi ont repris celles exercées par la Maison de l'Empereur jusqu'en avril 1814, ainsi qu'entre mars et juin 1815, dont les archives sont en partie conservées aux Archives nationales dans la sous-série O/2.

Administration postérieure : les attributions dévolues à la Maison du Roi ont été exercées après 1830 par l'Intendance de la Liste civile ainsi que par une petite Maison du Roi dont les archives n'ont été que très partiellement sauvées des pillages et incendies de la Révolution de février 1848 et sont conservées aux Archives nationales dans la sous-série O/4.

Maison civile : services des grands officiers de la Couronne (1814-1830) :

Administration antérieure : voir sous-série O/2.

Administration postérieure : voir sous-série O/4.

Maison militaire :

Administration antérieure : voir sous-série O/2. Pour l'armée dite « des princes », voir également les archives de l'armée de Condé au château de Chantilly (séries Y et Z notamment pour l'époque de l'émigration, mais aussi des documents de secours et de carrière datant de la Restauration), et les papiers d'émigration de Louis XVIII conservés au ministère des Affaires étrangères (fonds Bourbon).

Administration postérieure : voir sous-série O/4.

3. Sources complémentaires sur le plan documentaire.

3.1. Aux Archives nationales.

Voir les archives des ministères issus du ministère de l'Intérieur : F/13 (Bâtiments civils), F/21 (Beaux-Arts).

- Série O/3 des Archives nationales.

- Archives des Archives nationales (article AB/XIV/3).

3.2. Base CONBAVIL

Dépouillement analytique des procès-verbaux des séances du Conseil des bâtiments civils (1795-1840). www.inha.fr/fr/ressources/bases-documentaires/conseil-des-batiments-civils-conbavil.html

Bibliographie

1. Sources imprimées complétant la sous-série O/3.

Abrantès (duchesse d’), Mémoires, Paris, 1835-1836, 10 vol.

Agoult (comtesse d’), Mes Souvenirs (1806-1837), Paris, 1877.

Anne (Théodore), Mémoires, souvenirs et anecdotes sur l’intérieur du palais de Charles X, Paris, 1831.

Apponyi (comte Rodolphe) [attaché de l’ambassade d’Autriche à Paris], Vingt-cinq ans à Paris (1826-1852), 1913-1926, 4 vol.

Barante (Prosper, baron de), Souvenirs, tomes II à IV, Paris, 1892-1894.

Barbier (E. J. F.), Journal, tome IV, Paris, 1856.

Besenval (baron de), Mémoires du baron de Besenval sur la Cour de France, Paris, 1987.

Boigne (comtesse de), Mémoires, tome II : 1820 à 1848, Paris, 1986.

Broglie (Victor de), Souvenirs du feu duc de Broglie, Paris, 1886, 4 vol.

Campan (Mme), Mémoires de Madame Campan, première femme de chambre de Marie Antoinette, Paris, 1987.

Ferdinand-Philippe, duc d’Orléans, Souvenirs, 1810-1830, éd. Hervé Robert, Genève, Droz, 1993.

Ferdinand-Philippe, duc d’Orléans, Lettres, 1825-1842, éd. par le comte de Paris et le duc de Chartres, Paris, Calmann-Lévy, 1889.

Fontaine (Pierre François Léonard), architecte, Journal, 1799-1853, Paris, École nationale des beaux-arts/Institut français d’architecture/Société d’histoire de l’art français, 1987.

Lazare (Félix et Louis), Dictionnaire et administratif et historique des rues et monuments de Paris, Paris, Revue municipale, 1855.

Maire (N.-M.), Atlas administratif de la ville de Paris, Paris, Lottin de Saint-Germain, 1821.

Raguse (maréchal Marmont, duc de), Mémoires, Paris, 1857, 9 vol.

Rochechouart (général comte de), Souvenirs sur la Révolution, l’Empire et la Restauration, Paris, 1923.

Stendhal, Correspondance (1800-1834), éd. par H. Martineau et V. Del Litto, Paris, 1962-1965.

Viennet, Journal de Viennet, témoin de trois règnes, Paris, 1955.

Villèle (comte de), Mémoires et correspondance, Paris, 1888-1890, 5 vol.

2. Études en lien avec la sous-série O/3.

Aprile (Sylvie), La Révolution inachevée (1815-1870), Paris, Belin, 2010.

Backouche (Isabelle), La Monarchie parlementaire (1815-1848), Paris, Pygmalion, 2000.

Barjot (Dominique), Entreprise et entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics (XVIIIe-XIXe siècles), Paris, SEDS, 1995.

Barnett (Graham Keith), Histoire des bibliothèques publiques en France de la Révolution à 1939, Paris, Promodis, 1987.

Bertier de Sauvigny (Guillaume de), Au soir de la monarchie. Histoire de la Restauration, Paris, Flammarion, 1974.

Bertier de Sauvigny (Guillaume de), La Restauration, Paris, rééd. Flammarion (coll. « Champs »), 1993.

Bertier de Sauvigny (Guillaume de), La Restauration en questions. Joie, hardiesse, utopies, Paris, Bartillat, 1999.

Bordonove (Georges), Louis XVIII, Paris, Pygmalion (coll. « Les Rois qui ont fait la France »), 1989.

Bruguière (Michel), La Restauration et son premier budget, Paris, Droz, 1969.

Cabanis (José), Charles X, roi ultra, Paris, 1972.

Chagnollaud (Dominique), Le Premier des ordres. Les hauts fonctionnaires, XVIIIe-XIXe siècles, Paris, Fayard, 1991.

Chaline (Jean-Pierre), La Restauration, Paris, PUF (coll. « Que sais-je ? »), 1998.

Charle (Christophe), Les Hauts fonctionnaires en France au XIXe siècle, Paris, Gallimard-Julliard (coll. « Archives »), 1980.

Chaudonneret (Marie-Claude), L’État et les artistes. De la Restauration à la monarchie de Juillet (1815-1833), Paris, Flammarion, 1999.

Corbin (Alain), Gérôme (Noëlle) et Tartakowsky (Danielle), dir., Les Usages politiques de la fête aux XIXe-XXe siècles, Paris, Publications de la Sorbonne, 1994.

Dignité de roi (La). Regards sur la royauté au premier XIXe siècle, Rennes, PUR, 2009.

Fontvieille (Louis), Évolution et croissance de l’État français de 1815 à 1870, Paris, ISMEA, 1976.

Fulcher (Jane), Le Grand Opéra en France, un art politique, 1820-1870, Paris, Belin, 1987.

Gautier (Alphonse), Études sur la Liste civile, Paris, 1882.

Hemmings (Frederick), The Theatre Industry in Nineteenth-Century France, Cambridge, CUP, 1994.

Hemmings (Frederick), Theatre and State in France, 1760-1905, Cambridge, CUP, 1994.

Higgs (David), Nobles titrés, aristocrates en France après la Révolution, 1800-1870, Paris, Liana Levi, 1990.

Jardin (André) et Tudesq (André-Jean), La France des notables (1815-1848), Paris, Le Seuil, 1973, 2 vol.

Joseph-Barthélémy, Introduction du régime parlementaire en Franc sous Louis XVIII et Charles X, Paris, Giard et Brière, 1904.

Lambert (Pierre Arnaud), La Charbonnerie française (1821-1823). Du secret en politique, Lyon, PUL, 1995.

Laquièze (Alain), Les Origines du régime parlementaire en France (1814-1848), Paris, PUF, 2002.

Leniaud (Jean-Michel), Les Bâtisseurs d’avenir. Portraits d’architectes (XIXe-XXe siècles), Paris, Fayard, 1998.

Lever (Évelyne), Louis XVIII, Paris, Fayard, 1988.

Palais-Royal (Le) [catalogue de l’exposition tenue au musée Carnavalet, 9 mai-4 septembre 1988], Paris, éditions Paris Musées, 1988.

Piboubès (Jean-Yves), Guide des recherches aux Archives nationales sur les hauts fonctionnaires. 1789-1914, Paris, Archives nationales, 2010, p. 461 sq.

Robert (James), Counter-Revolution in France (1787-1830), Londres, Macmillan, 1990.

Robin-Harsuel (Pierre), Le Prince Jules de Polignac, ministre de Charles X. Sa vie de 1829 à 1847, Avignon, 1950.

Schaer (Roland), L’Invention des musées, Paris, Gallimard (coll. « Découvertes »), 1993.

Sédouy (Jacques Alain), Le Comte Molé ou la séduction du pouvoir, Paris, Perrin, 1994.

Thuillier (Guy), Bureaucratie et bureaucrates en France au XIXe siècle, Genève, Droz, 1981.

Thuillier (Guy), Tulard (Jean), Histoire de l’administration française, Paris PUF, 1984.

Trouilleux (Rodolphe), Le Palais-Royal. Un demi-siècle de folies, 1780-1830, Paris, Bernard Giovanangeli éditeur, 2010.

Waresquiel (Emmanuel de), Talleyrand, le prince immobile, Paris, Fayard, 2003.

Waresquiel (Emmanuel de), Yvert (Benoît), Histoire de la Restauration (1814-1830), naissance de la France moderne, Paris, Perrin (coll. « Tempus »), 1996, rééd. 2002.

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