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Fonds d'archives

16Mi/1 à 25. 43 AQ/1 à 50, 52

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Titre :
16Mi/1 à 25. 43 AQ/1 à 50, 52
Niveau de description :
fonds

Description

Compagnie française du Phénix, Assurance contre l'incendie (1819-1947). [microfilms conservés aux Archives nationales du monde du travail, Roubaix]

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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