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Fonds d'archives

76Mi/1 à 41.

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Titre :
76Mi/1 à 41.
Niveau de description :
fonds

Description

Thèses de l'École nationale des chartes. La dernière bobine de microfilm porte actuellement la cote 76Mi/41. A partir de 1961, les microfilms ne reproduisent plus, en général, que les albums joints aux thèses, les textes étant conservés en original dans la série AB XXVIII.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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