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Fonds d'archives

82Mi/1 à 4. 45 AQ/1 à 9

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Titre :
82Mi/1 à 4. 45 AQ/1 à 9
Niveau de description :
fonds

Description

Compagnie d'assurances Union Accidents et Vol (1909-1931). [microfilms conservés aux Archives nationales du monde du travail, Roubaix]

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici