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Fonds d'archives

93Mi/1.

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Titre :
93Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

Complément à divers fonds économiques de la série AQ. Le microfilm 93Mi/1 reproduit, dans l'ordre, les articles 57 AQ/108, 41 AQ/2 et 44 AQ/3.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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