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Fonds d'archives

102Mi/1 et 2.

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Titre :
102Mi/1 et 2.
Niveau de description :
fonds

Description

Supplément à divers fonds d'archives privées de la série AP. Suppléments aux fonds 94 AP, 104 AP, 107 AP, 31 AP, 102 AP, 289 AP, 293 AP, 342 AP, 31 AP, 295 AP.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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