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Fonds d'archives

156Mi/1 à 106. 144 AP 54 à 152

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Titre :
156Mi/1 à 106. 144 AP 54 à 152
Niveau de description :
fonds

Description

Archives de la famille d'Ormesson (XVIIe-XXe s.).Supplément microfilmé (156Mi/106) non coté dans 144 AP.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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