Traitement en cours
Fonds d'archives

219Mi/1 à 395. 265 AP 1 à 619

Haut de page
Titre :
219Mi/1 à 395. 265 AP 1 à 619
Niveau de description :
fonds

Description

Chartrier du duché d'Uzès (1149-1906).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici