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Fonds d'archives

249Mi/1 à 15.

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Titre :
249Mi/1 à 15.
Niveau de description :
fonds

Description

Archives concernant l'ancien Gouvernement général de l'Afrique occidentale française (1941-1957). Cette collection a été cotée dans la sous-série 2 G du fonds du Gouvernement général de l'Afrique occidentale française, au Centre des archives d'outre-mer, et aux Archives de Sénégal, à Dakar.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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