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Fonds d'archives

290Mi/1 à 13.

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Titre :
290Mi/1 à 13.
Niveau de description :
fonds

Description

Comptes rendus des congrès du Parti républicain, radical et radical-socialiste (36e à 63e congrès, 1944-1966).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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