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Fonds d'archives

300Mi/1. 309 AP/2 à 4, 6 et 10

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Titre :
300Mi/1. 309 AP/2 à 4, 6 et 10
Niveau de description :
fonds

Description

Archives Vielcastel (XVIIIe-XIXe s.). Les articles 309 AP/2, 3 et 10 ne sont microfilmés qu'en partie (309 AP/2, dossier 4 ; 309 AP/3, dossier 1 ; 309 AP/10, dossier 14).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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