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Archival group

304Mi/1 à 83. 311 AP/1 à 87

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Title:
304Mi/1 à 83. 311 AP/1 à 87
Level of description:
fonds

Description

Archives Masséna (XVIIIe-XIXe s.).

Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Use conditions

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Warning! Communication restrictions. Click here to find out more.