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Fonds d'archives

326Mi/1 à 168 . 306 AP/1 à 539, 1695 à 1720

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Titre :
326Mi/1 à 168 . 306 AP/1 à 539, 1695 à 1720
Niveau de description :
fonds

Description

Chartrier de Castries : archives Castries.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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