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Fonds d'archives

327Mi/1 à 4.

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Titre :
327Mi/1 à 4.
Niveau de description :
fonds

Description

Ministère de la Justice : fichier des titres nobiliaires (XIXe s.).Ce fichier permet d'orienter les recherches dans les registres des titres nobiliaires microfilmés sous la cote 149Mi/ainsi que dans les dossiers de demandes classés dans les sous-séries BB/11 et BB/30.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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