Traitement en cours
Fonds d'archives

331Mi/1 à 5. 315 AP/2 à 4 et 8

Haut de page
Titre :
331Mi/1 à 5. 315 AP/2 à 4 et 8
Niveau de description :
fonds

Description

Papiers d'Assailly, Dubois et Espagnac (XVIIIe-XIXe s.). Les documents cotés 315 AP 4 ne sont pas entièrement microfilmés.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici