Traitement en cours
Fonds d'archives

346 Mi.

Haut de page
Titre :
346 Mi.
Niveau de description :
fonds

Description

Cote vacante.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici