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Fonds d'archives

351Mi/1 à 8.

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Titre :
351Mi/1 à 8.
Niveau de description :
fonds

Description

Copies couronnées au Concours général (1809-1822). Originaux conservés à la Bibliothèque de la Sorbonne, mss 1538 à 1546. A partir de 1822, ces copies sont conservées dans la sous-série AJ/16 des Archives nationales (AJ/16/623 à 878).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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