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Fonds d'archives

393Mi/1 à 3.

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Titre :
393Mi/1 à 3.
Niveau de description :
fonds

Description

Polizeidienststellen in Frankreich : archives du commandement supérieur de la police allemande en France pendant l'Occupation (1940-1944). Les documents, qui constituent la série R 70 Frankreich des Archives fédérales allemandes, ne sont pas microfilmés dans l'ordre de l'inventaire, mais dans l'ordre des numéros de Signatur figurant dans la colonne gauche de cet instrument de recherche.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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