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Fonds d'archives

394Mi/1 à 18. 116 AQ/1 à 31

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Titre :
394Mi/1 à 18. 116 AQ/1 à 31
Niveau de description :
fonds

Description

Compagnie générale d'assurances contre les risques maritimes et la navigation intérieure (1818-1926).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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