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Fonds d'archives

401Mi/1 à 15. 126 AQ/1 à 19

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Titre :
401Mi/1 à 15. 126 AQ/1 à 19
Niveau de description :
fonds

Description

Compagnie d'assurances générales contre les accidents et le Vol (1912-1946). [microfilms conservés aux Archives nationales du monde du travail, Roubaix]

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici