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Fonds d'archives

402Mi/1 à 9. 128 AQ/1 à 9

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Titre :
402Mi/1 à 9. 128 AQ/1 à 9
Niveau de description :
fonds

Description

Compagnie française le Phénix Accidents (1924-1951). [microfilms conservés aux Archives nationales du monde du travail, Roubaix]

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici