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442Mi/1 . 375 AP/1 et 2

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Title:
442Mi/1 . 375 AP/1 et 2
Level of description:
fonds

Description

Papiers Morizot (1777-1820). Les documents originaux sont actuellement conservés aux Archives nationales.

Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Use conditions

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

New conditions for access to archives.