Traitement en cours
Fonds d'archives

477Mi/1.

Haut de page
Titre :
477Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

« Journal des leçons données à Belle-Chasse » (1788-1789). Original conservé aux Archives générales du Royaume de Belgique, fonds Nemours, n° provisoire 124.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici