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Fonds d'archives

479Mi/1 à 9. 380 AP/66 à 103

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Titre :
479Mi/1 à 9. 380 AP/66 à 103
Niveau de description :
fonds

Description

Archives de la maison d'Harcourt, conservées à Saint-Eusoge, troisième partie (XVe-XVIIIe s.). Le reste du fonds est microfilmé sous les cotes 448 Mi et 478 Mi.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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