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Fonds d'archives

485Mi/1 à 81.

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Titre :
485Mi/1 à 81.
Niveau de description :
fonds

Description

Archives du château de La Tour, troisième partie (XVIIIe-XIXe s.). La sous-série 485Mi/a été prolongée jusqu'à la cote 485Mi/81 (485 Mi 22 à 81 : articles 261 à 508, familles de Villeneuve-Haute-rive, Villeneuve-Ariffat, Caylus). (AD 30/58)

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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