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Fonds d'archives

504Mi/1 à 13.

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Titre :
504Mi/1 à 13.
Niveau de description :
fonds

Description

Archives du Bureau des Nouvelles-Hébrides et des îles Wallis et Futuna (1842-1957). Documents originaux conservés au Haut-Commissariat de la République française dans l'Océan pacifique, à Nouméa (Nouvelle-Calédonie).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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