- Titre :
- 510Mi/1.
- Niveau de description :
- fonds
Description
Documents sur le régime de Vichy (1941-1944).
Documents sur le régime de Vichy (1941-1944).
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.