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Fonds d'archives

527Mi/1 à 43.

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Titre :
527Mi/1 à 43.
Niveau de description :
fonds

Description

Service d'études techniques des routes et autoroutes [S.E.T.R.A.] : marchés départementaux, renforcements coordonnés (1977-1980).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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