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Fonds d'archives

536Mi/1 à 12. 413 AP/1 à 9

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Titre :
536Mi/1 à 12. 413 AP/1 à 9
Niveau de description :
fonds

Description

Papiers du Père J.-B. Rauzan et des missionnaires de France et de la congrégation de la Miséricorde (1713-1970).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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