Traitement en cours
Fonds d'archives

546Mi/1.

Haut de page
Titre :
546Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

Inventaire des archives Jean Monnet concernant le Plan de modernisation et d'équipement de la France (1946-1952). Notice dact., 1 p. Les originaux sont conservés à la Fondation Jean Monnet pour l'Europe, à Lausanne (Suisse).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici