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Fonds d'archives

558Mi/1 à 49.

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Titre :
558Mi/1 à 49.
Niveau de description :
fonds

Description

Procès de Tokyo (1946-1948). Microfilm versé aux Archives nationales par l'ancien Comité d'histoire de la Deuxième Guerre mondiale. Un double sur papier des documents microfilmés, avec des pièces annexes, se trouve également dans la sous-série BB/26 des Archives nationales.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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