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Fonds d'archives

590Mi/1 à 610.

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Titre :
590Mi/1 à 610.
Niveau de description :
fonds

Description

Archives du Palais de Monaco : « Terres de France » ; duché de Valentinois ; marquisat des Beaux ; Comté de Carladez ; fonds Matignon.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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