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Fonds d'archives

665Mi/1.

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Titre :
665Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

Des États généraux au 18 Brumaire (1788-1799). Choix de documents des Archives nationales sur la Révolution française de 1789.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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