Traitement en cours
Fonds d'archives

671Mi/1.

Haut de page
Titre :
671Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

« Déclaration des droits de l’homme et du citoyen traduite dans la langue russe par Lesseps fils consul général de la République française en Russie ». (vers l’an V).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici