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Fonds d'archives

677Mi/1 et 2. 499 AP/5

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Titre :
677Mi/1 et 2. 499 AP/5
Niveau de description :
fonds

Description

Fonds Rougé.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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