Traitement en cours
Fonds d'archives

726Mi/1 à 23.

Haut de page
Titre :
726Mi/1 à 23.
Niveau de description :
fonds

Description

Archives du comte Molé. XVIIe-XVIIIe (épars), 1796-1856 et 1868.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici