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MAR/A - Actes du pouvoir souverain

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Title:
MAR/A - Actes du pouvoir souverain
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fonds

Classification method

Fruit d’un travail de recherche, de compilation et de classement entrepris en 1716 et destiné à constituer une collection complète de tous les textes législatifs et réglementaires concernant la marine et le commerce depuis 1660, la sous-série Marine A/1 (193 articles) a été ensuite reclassée au XIXe siècle selon un ordre chronologique. Elle est essentiellement formée de copies d’ordres et de dépêches émanant des divers services de l’administration centrale de la marine, d’imprimés provenant de l’imprimerie royale, plus quelques originaux sur parchemin, des expéditions imprimées et des placards. Les dates extrêmes s’étendent de 1278 à 1790 ; en réalité, comme dans presque toutes les séries de la marine, peu de pièces sont antérieures à 1660 et encore s’agit-il le plus souvent de copies. Quarante cartons de doubles d’ordonnances et de documents divers ont été rejetés à la fin de cette sous-série.

La sous-série Marine A/2 (41 articles) renferme des recueils particuliers d’ordonnances et d’édits concernant les galères, les classes, ainsi que des ordonnances rendues sous les ministères de Bourgeois de Boynes et du maréchal de Castries.

La sous-série Marine A/3 (13 articles) comporte des tables chronologiques des ordonnances, édits, décisions et arrêts relatifs à la marine, au commerce, aux colonies et aux galères.

La sous-série Marine A/4 (4 articles) renferme des projets d’ordonnances concernant surtout la pêche et les galères.

Enfin, la sous-série Marine A/5 (10 articles) contient des ordonnances relatives aux marines étrangères.

La série Marine A, toutefois, n’est pas toujours classée très rigoureusement. Ainsi, tous les documents originaux devraient en principe se trouver dans A/1. En réalité, on constate que certains originaux sont classés dans A/2 et qu’A/1 n’en renferme qu’une copie manuscrite ou imprimée.

Language of documents

Français

Additional sources

Les minutes d’arrêts en commandement conservées dans les fonds Marine et Colonies ont été analysées à leur date dans les inventaires suivants : Inventaire des arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Inventaire analytique, t. II : 1721-1723, par M. Antoine, Paris, 1974, XII-352 p. ; et Inventaire des arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Inventaire analytique, t. III : 1724-1736, par M. Antoine et B. Schmauch, Paris, 2003, 2 vol. ; Arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XVI. Inventaire analytique des arrêts en commandement, t. I (10 mai 1774-12 mai 1776). Ministère Turgot, par D. Gallet-Guerne, Paris, 1978, XIV-348 p. ; Arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XVI. Inventaire analytique des arrêts en commandement, t. II (12 mai 1776-31 décembre 1778), par B. Schmauch, Paris, 1991, 624 p. (Archives nationales).

Certains registres de la série E des Archives nationales (Conseil du Roi) se rapportent au département du secrétaire d'Etat de la Marine, notamment E//1981, 2010, 2011, 2014, 2015, 2025 à 2031, 2034, 2035, 2045, 2311 et 2339.

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