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Mar/A - Actes du pouvoir souverain

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Mar/A - Actes du pouvoir souverain
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Fruit d’un travail de recherche, de compilation et de classement entrepris en 1716 et destiné à constituer une collection complète de tous les textes législatifs et réglementaires concernant la marine et le commerce depuis 1660, la sous-série Marine A/1 a été ensuite reclassée au XIXe siècle selon un ordre chronologique. Elle comporte 150 liasses, essentiellement formées de copies d’ordres et de dépêches émanant des divers services de l’administration centrale de la marine, d’imprimés provenant de l’imprimerie royale, plus quelques originaux sur parchemin, des expéditions imprimées et des placards. Les dates extrêmes s’étendent de 1278 à 1790 ; en réalité, comme dans presque toutes les séries de la marine, peu de pièces sont antérieures à 1660 et encore s’agit-il le plus souvent de copies. Vingt-neuf cartons de doubles d’ordonnances ont été rejetés à la fin de cette sous-série.

La sous-série Marine A/2 (41 articles) renferme des recueils particuliers d’ordonnances et d’édits concernant les galères, les classes, ainsi que des ordonnances rendues sous les ministères de Bourgeois de Boynes et du maréchal de Castries.

La sous-série Marine A/3 (13 articles) comporte des tables chronologiques des ordonnances, édits, décisions et arrêts relatifs à la marine, au commerce, aux colonies et aux galères.

La sous-série Marine A4 (4 articles) renferme des projets d’ordonnances concernant surtout la pêche et les galères.

Enfin, la sous-série Marine A/5 (10 articles) contient des ordonnances relatives aux marines étrangères.

Cette série, toutefois, n’est pas toujours classée très rigoureusement. Ainsi, tous les documents originaux devraient en principe se trouver dans A/1. En réalité, on constate que certains originaux sont classés dans A/2 et qu’A/1 n’en renferme, qu’une copie manuscrite ou imprimée.

Language of documents

Français

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