Chaque fiche comprend notamment les noms de personnes
figurant dans l'acte (parties : demandeurs,
défendeurs ; autres), une analyse avec un résumé de
l'argumentation, la mention de la juridiction
inférieure saisie, l'exposé de la procédure. Ces
fiches font partie d'un ensemble couvrant les cotes
X/1a/5-31 (Civil : lettres, arrêts, jugés,
1319-1384), X/1a/8845-8846 (anciens registres du
greffe), X/1a/9182 à 9188 (Grands Jours de Troyes,
1367-1409), X/1a/9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199
(Parlement à Poitiers, 1418-1436), et X/2a/6 à 15
(Criminel, 1352-1408).
Pour les registres du Parlement criminel, seuls les
arrêts sont analysés, à l'exclusion des lettres. Le
registre x/2a/8 est partiellement dépouillé. Pour le
registre x/2a/9, seul le dépouillement des arrêts
est exhaustif.
Instrument de recherche
conservé au CEHJ
